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"À Paris, place au peuple !"

Pas de Paris plages avec Lafarge !

Pas de Paris plages avec Lafarge !

 

Depuis l’enquête du Monde établissant que l’entreprise Lafarge aurait financé Daesh pour continuer l’exploitation de sa cimenterie en Syrie, comment la Ville de Paris peut-elle accepter de poursuivre son partenariat avec cette entreprise pour le sable de Paris Plages ?

Cette année, Paris Plages est dédié aux villes de Tunisie victimes d’attentats terroristes il y a un an. Paris honorerait d’autant la mémoire des victimes et son engagement contre Daesh en se passant de ce sable, en boycottant l’entreprise Lafarge pour sa collaboration avec l’organisation terroriste.

 

Cliquez ici pour voir mon intervention en séance du Conseil de Paris contre ce partenariat (vidéo vue par plus de 400.000 personnes sur Facebook)

 

Communiqué de presse de Danielle Simonnet, Conseillère de Paris, Coordinatrice du Parti de Gauche – 19 juillet 2016

One Comment

  1. Bonjour Madamme Simonnet,

    Les sanctions pénales interdisant l’accès aux marchés publics sont très restrictives et elles reposent, en principe, sur une condamnation expresse par un tribunal.
    Ce n’est évidemment pas le cas pour l’entreprise Lafarge, même si la faute reprochée apparaît extrêmement grave.
    Malheureusement, droit et morale ne vont pas toujours de paire.
    Pour autant, on ne peut pas se satisfaire d’un tel constat d’impuissance et vous avez évidemment mille fois raisons. Une telle exclusion de la part d’une collectivité, et quelle collectivité, aurait un fort retentissement, en espérant par ailleurs que l’entreprise “incriminée” attaque juridiquement cette décision d’exclusion non judiciaire, ce qui forcerait, espérons le, le juge et/ou le législateur à compléter l’arsenal juridique pour sécuriser ce type de décision soucieuse de l’intérêt général.
    J’imagine mal des services juridiques aller dans cette voie, mais il s’agit avant tout d’une décision de nature Politique, dans le sens le plus noble du terme.
    Si la Ville de Paris décidait de prononcer une exclusion, je lui conseillerais fortement de bien la motiver en mettant précisément en avant un motif d’intérêt général. Nous savons en effet que, juridiquement, cette notion est très évolutive, mais je vois mal un juge écarter ce motif au vu des lourds griefs à l’encontre de l’entreprise.
    A l’heure où la Responsabilité Sociale et Sociétale des Entreprises est de plus en plus prise en compte dans l’appréciation des candidats aux marchés publics et de leurs offres, il semble que les collectivités ont quelques marges de manœuvre. Pour autant qu’elles veuillent les exploiter.
    De même, pour sécuriser au maximum la décision, il serait peut-être judicieux de limiter cette exclusion dans le temps (décision unilatérale d’exclusion temporaire) en mettant l’entreprise en demeure de présenter au plus vite tous éléments de nature à démontrer sa bonne foi, ou qu’elle a pris toutes les mesures utiles pour moraliser sa stratégie commerciale.
    La charge de la preuve serait ainsi inversée.
    Enfin, pour le fun, il serait, pourquoi pas, intéressant de solliciter l’homologation de la décision par un juge, comme cela peut se faire, dans certains cas, lorsqu’il y a une transaction, même si dans cette situation, il ne s’agit en rien d’une transaction, mais d’une décision/sanction unilatérale.
    Encore une fois, pour faire évoluer le droit, il faut parfois de l’audace.

    Bravo.

    Bernard Tual

Trackbacks/Pingbacks

  1. Sous le sable de Paris-plage, le sang de Daech - Stéphane Guyot 2017 - […] toute attente, ces révélations n’ont pas fait grand bruit. Hormis Danielle Simmonet, élue au Conseil de Paris, qui s’est…

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